Alerte aux nanoparticules

25.03.2009

Informations du Parlement européen

"Harmoniser la législation européenne sur les cosmétiques pour plus de sécurité, tel est l'objectif d'un futur règlement du Parlement Européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques. Il vise notamment à accroitre la sécurité des produits cosmétiques en introduisant des normes minimales pour les tests de sécurité, notamment pour les nanomatériaux. Les députés ont approuvé en première lecture le texte de compromis négocié avec le Conseil.
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Nanomatériaux : définition, étiquetage et tests de sécurité requis
Les députés souhaitent que pour tout produit contenant des nanomatériaux, un niveau élevé de protection des consommateurs et de la santé humaine soit garanti.
Concernant l'évaluation de la sécurité, une attention toute particulière devrait être accordée aux nanomatériaux. Les nanomatériaux présentent des caractéristiques spécifiques en raison de leur taille réduite. Une méthode de test spéciale devrait être mise au point afin que les risques potentiels puissent être identifiés et évalués.
Le texte adopté propose de définir un "nanomatériau" comme un "matériau non soluble ou bio-persistant, fabriqué intentionnellement et se caractérisant par une ou plusieurs dimensions externe(s) ou par une structure interne, sur une échelle de 1 à 100 nm". En outre, tout ingrédient contenu sous la forme d'un nanomatériau devrait être clairement indiqué dans la liste des ingrédients sur l'étiquette.

Protéger le consommateur des allégations trompeuses
D'après le compromis et conformément aux demandes des députés, il est nécessaire de garantir que seules les allégations sur les caractéristiques que présente réellement un produit puissent être utilisées à des fins publicitaires et pour l'étiquetage. Par conséquent, le Parlement invite la Commission à établir, en coopération avec les États membres, un plan d'action relatif aux allégations sur les produits cosmétiques et à définir les priorités afin de déterminer des critères communs d'utilisation de toute allégation.

Substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Comme le proposaient les députés, le compromis prévoit des règles très strictes pour l'utilisation dans les cosmétiques de substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. En effet, "ce qui est interdit dans l'alimentation doit aussi être interdit dans les cosmétiques", a souligné le rapporteur. Les dérogations ne devraient être accordées que pour des utilisations spécifiques et non pour les produits cosmétiques en général.

Les tests sur les animaux toujours interdits
Cette proposition de règlement ne modifie pas la législation européenne en vigueur qui a progressivement interdit l'expérimentation des cosmétiques sur les animaux dans l'UE ainsi que la vente des produits et ingrédients testés sur les animaux, y compris en provenance de pays tiers.

Les nanoparticules : euh...c'est quoi au juste ?
Les nanoparticules, également appelées particules ultrafines (PUF), sont des molécules dont la taille varie entre 1 et 100 nanomètres (1 nm = 10exp(-9) m = 0,000000001 m). Elles sont donc plus grandes que des atomes et plus petites qu’une cellule. On distingue les nanoparticules “élaborées”, fabriquées artificiellement, et les “émissions secondaires”, sous-produits d’une réaction, comme les particules présentes dans la fumée de cigarette ou les émissions de diesel. Les nanoparticules artificielles sont fabriquées soit par fractionnement d’un matériau massif (approche descendante), soit par agglomération d’atomes (approche ascendante). Elles se présentent sous la forme de poudres, de gel ou de solutions. Leur intérêt réside dans leur taille qui leur confère des propriétés physico-chimiques inédites. Une même molécule peut d’ailleurs être inactive à l’échelle microscopique (10exp(-6) m), et devenir très efficace à l’échelle nanoscopique. Il existe des nanoparticules de n’importe quel matériau : carbones, céramiques, métaux, etc. On ne peut donc pas parler de façon générique des nanoparticules : chacune a ses propres caractéristiques, notamment en ce qui concerne la toxicité et la pénétration. Elles sont aujourd’hui utilisées dans de nombreuses industries

On trouve des "nano" dans les crèmes solaires, maquillages....